Le prix de l’entêtement

X…, les 27 avril et 19 octobre 2020, a stationné son véhicule sur la commune du Landeron, près d’une aire de stationnement, mais hors des emplacements autorisés, et a été sanctionné de ce fait par deux amendes d’ordre de Fr. 40.- chacune.

Après oppositions, par jugements des 28 septembre 2021 et 22 novembre 2021, le Tribunal de police a, par deux fois, condamné X… à une amende de Fr. 40.- plus frais, pour infractions aux règles de la circulation et de la signalisation routière.

X… a fait appel de ces deux jugements et, le 27 juin 2022, le Tribunal cantonal a rejeté cet appel.

Contre ce dernier jugement, X… a formé un recours en matière pénale au Tribunal fédéral en concluant à son acquittement, reprochant à l’instance cantonale d’avoir établi les faits et apprécié les preuves de manière arbitraire. Entre autres, il prétendait qu’en raison du mauvais état du revêtement de la chaussée on ne pouvait faire une distinction entre les surfaces bitumées et celles constituées en chaille. Il prétendait par ailleurs que la première infraction avait été commise lors du confinement, situation pendant laquelle les amendes d’ordre auraient été supprimées, ce qui s’est révélé être sans fondement.

Le Tribunal fédéral a relevé que le dossier, constitué entre autres de photos, était sans ambiguïté, et qu’à juste titre l’instance cantonale avait retenu que les places de stationnement autorisé se distinguaient du reste de la chaussée où X… avait parqué son véhicule.

Considérant que le jugement cantonal n’était pas arbitraire et que le recourant ne contestait pas le montant des deux amendes de Fr. 40.-, le Tribunal fédéral a rejeté le recours de X… et mettant à sa charge les frais judiciaires, arrêtés à Fr. 3000.-. Retenons au passage qu’à ces frais s’ajoutent évidemment ceux des jugements rendus par le Tribunal de police et par le Tribunal cantonal. (6B_903/2022)

Blaise Galland, avocat